This document is not a contract. This document is a translation of the Contract provided to the Consumer. It is for information purposes only. It does not have any legal value and does not represent a contract in itself. The contracts that have a legal value are the ones written in French, and are provided on the website of the Service. The contracts are regulated by French law. By subscribing to any services provided by Blueshape SAS, the Consumer declares that he has read, understands, and accepts the terms and conditions written in French on the actual Contract. This is the case for the rules of substance as well as for the rules of form, excluding, on the one hand, the rules of conflict provided for by French law, and on the other hand, the provisions of French law which would be contrary to this Agreement.

Notre politique d’utilisation des cookies est conçue pour vous informer sur la façon dont Blueshape SAS utilise les données de navigation, ou toute autre information en lien avec l’accès et l’utilisation des sites exploités par Blueshape SAS, directement ou par l’intermédiaire de contenus publicitaires présents sur d’autres sites.

Vous y trouverez également des informations sur les droits dont vous disposez et sur la façon de les exercer.

Ces informations sont communiquées conformément à la réglementation en vigueur, en particulier la directive européenne concernant le traitement des données à caractère personnel et la protection de la vie privée dans le secteur des communications électroniques (2002/58/CE), qui prévoit que le stockage, l’obtention et l’accès à des informations sur votre terminal est permis à condition que, vous ayez reçu une information sur les finalités du traitement de ces informations conformément au règlement général sur la protection des données (UE) 2016/679 (le « RGPD »), et, sous réserve des cookies essentiels, que vous y ayez consenti.

1. Les différents cookies

Au sens de la présente politique, les termes « cookies et autres traceurs » ou « cookies » signifient l’ensemble des traceurs déposés ou lus lors de la consultation de sites internet exploités par Blueshape SAS au sein de l’Union européenne ou d’États membres de l’Espace Economique Européen (« EEE »). Ceci comprend les cookies http, les cookies « flash », les balises également appelées « pixels invisibles » et « web bugs », les scripts ou encore le résultat du calcul d’empreinte dans le cas du « fingerprinting ». La présente politique s’applique que les « cookies » collectent ou non des données à caractère personnel.

Qu’est-ce qu’un cookie ?

Un cookie est une suite d’informations de petite taille, qui peuvent être transmises par des sites via votre navigateur. Ces cookies sont conservés sur votre terminal (ordinateur, smartphone, tablette…) lorsque vous consultez certains sites web. Les cookies permettent notamment de stocker et de récupérer des informations concernant les habitudes de navigation de l’utilisateur d'un site ou de son équipement puis, en fonction de ces informations, de le reconnaître.

Les données obtenues par le biais de ces cookies peuvent notamment concerner le nombre de pages visitées, la langue choisie, la ville où est localisée l’adresse IP de connexion au site web, la fréquence et la récurrence des visites, la durée de la visite, le navigateur, l’opérateur ou le type de terminal à partir duquel la visite est effectuée.

Qu’est-ce qu’une balise web ?

Autrement appelée « pixel tag », « pixel invisible », « clear GIFs », « web bugs » ou encore « web beacons », la balise web est un bout de code autonome ou une image présente sur certaines pages aux fins de contrôle et de suivi du trafic.

Qu’est-ce que le calcul d’empreinte ?

Le calcul d’empreinte ou « fingerprinting » permet la création d’un identifiant unique de la machine qui consulte une page web, basé sur des éléments de sa configuration à des fins de suivi.

2. Les cookies utilisés sur les sites exploités par Blueshape SAS

De manière générale, il existe différentes raisons d’utiliser des cookies.

(A) Certains cookies sont nécessaires au bon fonctionnement des sites exploités par Blueshape SAS et permettent d’y accéder et de vous connecter en utilisant des fonctionnalités essentielles. Les « Cookies essentiels » ont pour finalité exclusive de permettre et de faciliter la communication par voie électronique.

Indispensables au fonctionnement du service de communication en ligne que vous demandez, ils seront utilisés pour vous permettre de vous connecter à votre session utilisateur, afficher la page demandée dans un format approprié à votre écran ou encore pour permettre au site de fonctionner de manière optimale et faciliter la navigation de manière à :

• Assurer la qualité et la sécurité de la navigation sur le site notamment lors du processus de commande d’un produit ou service ou mesurer le temps de chargement des différents éléments de la page ;

• Conserver les informations saisies dans les champs prévus à cet effet lorsque l’utilisateur change de page ;

• Permettre à l’utilisateur de rester sur le même serveur hôte pendant toute la durée de sa session ;

• Rediriger l’utilisateur vers le site de la langue ou de la filiale correspondante au pays depuis lequel il semble se connecter ;

• Gérer les pics de charge ;

• Prendre en compte l’acceptation ou le refus de l’utilisateur quant à l’analyse des données collectées sur le site.

Conformément à la règlementation précitée, ils sont utilisés sans nécessiter votre consentement. Vous pouvez cependant les bloquer et/ou les supprimer en utilisant les paramètres de votre navigateur. En conséquence, votre expérience utilisateur ainsi que la sécurité de votre navigation peuvent être dégradées. De même certaines pages et fonctionnalités peuvent être inaccessibles.

(B) D’autres cookies sont nécessaires afin d’améliorer l’expérience de navigation. Les « Cookies d’amélioration » permettent de :

•Collecter et d’analyser des informations sur le comportement des visiteurs de nos sites, afin d'en améliorer le fonctionnement (notamment amélioration de la performance ou de la visibilité des pages par exemple) ;

•Fournir des services à valeur ajoutée destinés à améliorer votre expérience utilisateur, tels que solutions d’assistant virtuel (le « chatbot »), chat en direct (le « livechat ») ou bouton d’appel (le « click-to-call ») ;

• Sécuriser nos sites en détectant des activités anormales par exemple.

Conformément à la réglementation, ils sont utilisés avec votre consentement. Ces cookies ne sont pas indispensables au fonctionnement du site. Toutefois, le refus de ces cookies risque de rendre difficile ou défectueuse l’utilisation des services à valeur ajoutée qui permettent d’améliorer votre expérience utilisateur.

(C) D’autres cookies sont utilisés afin de vous permettre d’obtenir des offres Blueshape SAS en lien avec vos centres d’intérêt. Les « Cookies publicitaires et de personnalisation » ont pour finalité de vous proposer des contenus et offres adaptés à vos centres d'intérêts sur les sites exploités par Blueshape SAS et d’améliorer la pertinence de nos annonces sur les sites de nos partenaires. En désactivant ces cookies, les contenus et offres que nous vous proposerons ne seront plus personnalisés eu égard à vos préférences et pourront donc se révéler moins pertinents. Conformément à la réglementation, ils sont également utilisés avec votre consentement.

Ces cookies ne sont pas indispensables au fonctionnement du site, mais sont nécessaires à la fourniture d’offres en lien avec vos centres d’intérêts. Ils sont notamment utilisés pour vous permettre d’obtenir des contenus plus adaptés en :

• Obtenant des données de fréquentation concernant l’utilisation du site visité ;

• Permettant le suivi d’un clic effectué jusqu’aux pages du site concerné ;

• Améliorant la pertinence des campagnes digitales ;

• Identifiant les visiteurs du site provenant d'une campagne publicitaire présente sur un site tiers.

(D) D’autres cookies enfin permettent de partager du contenu Blueshape SAS sur les réseaux sociaux et autres sites tiers (les « Cookies des tiers »). Ces cookies permettent d’accéder et d’utiliser depuis notre site internet des outils logiciels et plateformes (telles que les réseaux sociaux, solutions de streaming vidéo…) proposés par des tiers et ainsi d'améliorer la convivialité du site et d’aider à sa promotion via les partages de contenus des sites exploités par Blueshape SAS vers des plateformes tierces.

Dans ce cas, les données relatives aux visiteurs du site, à leur navigation ou leurs actions en lien avec le contenu avec lequel ils interagissent sont accessibles par ces plateformes tierces. Les sites exploités par Blueshape SAS insèrent différents modules sociaux et pixels permettant de solliciter les contenus des différentes plateformes les fournissant. Dans ce cas, les plateformes fournissant ces différents modules sont considérées comme étant responsable du traitement au sens du RGPD lorsqu’elles déterminent les finalités et moyens de traitement conformément à leur politique de confidentialité. Ainsi certaines fonctionnalités du site s’appuient sur des services proposés par ces tiers et déposent des cookies. Les sites fournissant ces cookies tiers, boutons applicatifs ou extensions peuvent vous identifier grâce à ce bouton y compris lorsque celui-ci n’est pas utilisé lorsque vous consultez notre site. Conformément à la réglementation, ils sont également utilisés avec votre consentement.

Blueshape SAS vous invite donc à consulter les politiques de confidentialité de ces tiers :

• Facebook

• LinkedIn

• Twitter

• YouTube

Détails des cookies utilisés sur les sites Blueshape SAS

3. Cookies et médias tiers

Les entités exploités par Blueshape SAS sont présentes sur différents médias (sites web, réseaux sociaux, etc.) gérés par des tiers, sur lesquels elles publient du contenu ou réalisent des campagnes donnant lieu à l’affichage de messages publicitaires.

Lorsque vous visualisez ou interagissez avec des contenus ou publicités Blueshape SAS diffusés sur des médias tiers, ces informations de navigation peuvent être communiquées à Blueshape SAS (notamment via l’utilisation de Pixels). Elles ont pour finalité de s’assurer de la pertinence des contenus et campagnes ainsi diffusés (par exemple savoir si vous avez visité notre site ou visualisé certaines pages à la suite d’une campagne publicitaire).

La diffusion de publicités Blueshape SAS sur des médias tiers peut être liée au fait que les cookies stockés sur votre terminal (par exemple cookie déposé lors d’une précédente visite d’un site Blueshape SAS) reflètent un intérêt potentiel pour les produits et services distribués par Blueshape SAS.

Par ailleurs, lorsque vous visitez des médias tiers, des cookies peuvent être installés sur votre terminal. Pour en savoir plus, il convient de consulter les politiques d’utilisation des cookies qui leur sont applicables.

4. Comment gérer ces cookies ?

Conformément au règlement (UE) 2016/679 relatif à la protection des personnes physiques à l'égard du traitement des données à caractère personnel et à la libre circulation de ces données (le « RGPD »), l’accord de l’utilisateur en ce qui concerne le traitement de ses données peut être exprimé par l’utilisation de paramètres appropriés d’un navigateur ou d’une autre application.

• Paramètres du navigateur Les navigateurs proposent de nombreux réglages permettant aux utilisateurs d'exprimer des choix en matière de cookies. Indépendamment de leur finalité, vous pouvez autoriser, bloquer ou supprimer les cookies déposés sur votre terminal en paramétrant les options de votre navigateur. Pour les navigateurs les plus courants, vous trouverez des indications via les liens suivants :

-Internet Explorer

-Safari

-Chrome

-Firefox

• Enfin, nous tenons à vous informer que la désactivation d’un cookie pourrait empêcher ou rendre plus difficile la navigation ou la prestation des services proposés sur notre site Internet. Pour plus d’informations voir la partie 2 ci-dessus intitulée « Les cookies utilisés sur les sites exploités par Blueshape SAS ».

• Gestion des scripts, tags et Bandeau cookie Blueshape SAS utilise une solution dite de « tag management » qui centralise les scripts et ainsi le recueil de votre consentement selon des modalités pratiques permettant de bénéficier d’une solution conviviale et ergonomique. Ceci vous permet de gérer les différentes fonctionnalités déposant des cookies (publicités, boutons sociaux, vidéos ou autres modules insérés sur les pages du site) en centralisant le recueil du consentement par finalité via le bandeau cookie.

5. Exercer vos droits

Conformément à la législation relative à la protection des données à caractère personnel, vous bénéficiez d’un droit d’accès, de rectification, d’opposition, de limitation et d’effacement des données à caractère personnel qui vous concernent. Ceux-ci peuvent s’exercer en application du point précédent de la politique cookie ou en contactant le délégué à la protection des données par le formulaire prévu à cet effet.

Si vous estimez, après nous avoir contacté, que vos droits ne sont pas respectés, vous pouvez également adresser une réclamation auprès de l’autorité de protection des données compétente.

En savoir plus :

L’autorité chef de file de Blueshape SAS (la CNIL) diffuse également des informations vous permettant d’en savoir plus sur les cookies, leur fonctionnement et les moyens de s’y opposer.